Les informations légales

Les informations légales

 

Le site poneyelevage.fr est édité par : 

Aurelie Chollin 
12 avenue de la gare - 78650 Beynes 
Tél: 06 75 70 03 74
email: poneyelevage@gmail.com
Responsable de la publication du site: Aurelie Chollin


Le site poneyelevage.fr est hébergé par : 

OVH 
2 rue Kellermann
BP 80157 
59053 Roubaix Cedex 1


Propriété intellectuelle du contenu de ce site :
L’intégralité du contenu de ce site est régit par les lois suivantes :

-Article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle : L’auteur d’une œuvre d’esprit jouit sur cette œuvre, du seule fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d’ordres intellectuels et moralaux, ainsi que des attributs d’ordre patrimonial.

-Article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle : L’auteur jouit, sa vie durant du droit exclusif d’exploiter son œuvre sous quelque forme que ce soit [ …]. Au décès de l’auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayant-droits pendant l’année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.

Article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle : Toute représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits ou ayants causes est illicite. Il en va de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque 

L’intégralité des textes, images, vidéos et tout autre contenu sont donc la propriété exclusive de leur auteurs.

Limite de responsabilité :
Toute information, codes, données, textes, logiciels, musiques, son, photographies, images, graphiques, vidéo, chat, messages, dossiers, ou d’autres contenus , si publiquement signalé ou en privé transmis, sont la responsabilité unique de la personne à l’origine du contenu. Ceci signifie que l’auteur, et non l’hébergeur, est entièrement responsable de tout le contenu téléchargé, posté, envoyé par email ou transmis autrement que par l’intermédiaire des services. Dans aucunes circonstances l’hébergeur ne sera responsable de quelque façon et de n’importe quel contenu d’utilisateur ou d’un tiers, y compris, mais non limité, pour toutes les erreurs ou omissions dans un tel contenu, ou pour n’importe quels perte ou dommages de la sorte encourue en raison de l’utilisation d’un tel contenu signalé, envoyé par email ou tout autrement transmis par l’intermédiaire du site.

Equitation-France décline toute responsabilité quand aux conséquences induites par la mise en pratique des conseils ou opinions présentés par les auteurs des articles qui restent sous votre seule responsabilité.